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CGU
RGPD

Éditeur du site
Nom : Guillaume Séry
Activité : Galerie d’art en ligne
Statut : Micro-entrepreneur
Adresse : BP / 92, rue Frédéric Bellanger 76600 Le havre
Téléphone : 0783386590
Email : Guillaume.Sery@GaleriedArtXXeSiecle.art
N° SIRET : FR55534715974
TVA intracommunautaire : FR55534715974

Hébergement
Le site est hébergé par : Google LLC – Google Sites
Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
Site web : https://sites.google.com

Objet
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Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. Les frais liés à cet accès (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Propriété intellectuelle
Les contenus mis en ligne (textes, visuels, photos, œuvres d’art présentées) restent la propriété exclusive de leurs auteurs ou ayants droit. L’utilisateur s’engage à ne pas les reproduire, copier ou exploiter sans autorisation.

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Modification des CGU
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• Assurer la gestion administrative et commerciale
  
  

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Partage des données
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• Droit d’opposition

• Droit à la portabilité
  
  

Pour exercer ces droits, il suffit de contacter : Bienvenue@Galerie-d.Art

Autorité de contrôle
En cas de litige, l’utilisateur peut saisir la CNIL (www.cnil.fr)